Mentions Légales

1. Éditeur du site Le présent site internet est édité par :

  • Dénomination / Nom commercial : MOBILITY (représentée par Yamine ALI BACHA)

  • Forme juridique : Société ou association sans personnalité juridique

  • Numéro d’entreprise (BCE) : 1015.732.728

  • Numéro de TVA : BE1015732728

  • Siège social : Rue d’Arlon 220, 6780 Messancy, Belgique

  • Email de contact : mobility.frbelux@gmail.com

2. Directeur de la publication Le Directeur de la publication est Yamine ALI BACHA.

3. Création et conception du site Le site a été réalisé par :

4. Hébergement du site L’hébergement du site est assuré par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Téléphone : 1007

  • Site internet : www.ovh.com

5. Propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève des législations belge, française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.